Mentions légales
Les présentes mentions légales sont établies pour le site internet osmose.fr conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Le site internet osmose.fr est édité par la société HODIENCE (anciennement Street Korner), Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) au capital social de 1 000,00 €.
Coordonnées de l'éditeur
- Siège social : CENTRE ARTISANAL BLEU GUIMET, ALLÉE GUIMET, 69250 FLEURIEU-SUR-SAONE, France
- E-mail : contact@osmose.fr
Informations juridiques de l'entreprise
- Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lyon
- Numéro RCS / SIREN : 892 834 243
- Numéro SIRET (siège) : 892 834 243 00024
- Code APE/NAF : 82.30Z (Organisation de foires, salons professionnels et congrès)
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR31892834243
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site osmose.fr est Monsieur Rayane DJOUAD, en sa qualité de Président de la société HODIENCE.
3. Hébergement du site
L'hébergement du site internet osmose.fr est assuré par le prestataire suivant :
- Nom de l'hébergeur : Cloudflare - Webflow
- Adresse postale : 398 11th Street, 2nd Floor CA 94103 San Francisco
4. Propriété intellectuelle
La structure générale du site osmose.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société HODIENCE est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
La société HODIENCE s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site osmose.fr. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
